Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B d'OR
M. BARTHES PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4025263
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2023
B d\'OR de BARTHES PHILIPPE

Présentation de la marque B d'OR

Déposée le 6 août 2013 par monsieur BARTHES PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B d'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur BARTHES PHILIPPE domicilié(e) 0 CHEMIN DU VAL D'ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARTHES PHILIPPE domicilié(e) 0 CHEMIN DU VAL D'ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque B d'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B d'OR est expirée depuis le 6 août 2023.

BARTHES PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE FONT VIVE , SAINTE-BARTHES S , CHÂTEAU SANARY BANDOL , SANARY , CHÂTEAU DE FONT VIVE


M. BARTHES PHILIPPE - 0 CHEMIN DU VAL D'ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France


M. BARTHES PHILIPPE - 0 CHEMIN DU VAL D'ARENC - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 28 octobre 2013 - Retrait partiel n°611594 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.